Propriété intellectuelle sur Internet

On insiste, on le répète encore et encore : ce qu’il faut sur pour réussir son site , c’est du , mais c’est facile et super utile internet, tout est gratuit et se situe au plus à un clic (on a l’impression que c’est le gnou cher à Jolivet qui est en train de rédiger cet article), alors pourquoi ne pas se gêner et piller ce qui vous intéresse et dont hélas vous n’avez pas forcément besoin.

Le talent n’est pas la chose la mieux partagée (sur Internet comme ailleurs) :

La rédaction de contenu original et réel sur Internet est une tâche à part entière, il ne suffit pas d’avoir un peu d’imagination et un correcteur orthographique (c’est au moins le minimum à faire, et il faut remercier les auteurs qui ont au moins la patience de relire leur texte et de le corriger). Il faut, tout d’abord, rechercher l’information, la dénicher selon des sources plus au moins fiables. Il faut ensuite recouper cette information, qui dit vrai, qui dit faux et quelle est la part d’information vraisemblable, qu’est ce que je vais choisir de publier.  C’est en cela que l’éditeur d’un site internet engage sa responsabilité.

La liberté « totale » d’expression suppose son corollaire de responsabilité. Amis éditeurs de site à titre gratuit, pour le fun, vous pouvez lire l’article de www.les-infostrateges.com qui fait le tour complet de la question sur cette responsabilité.

Hélas, aujourd’hui, avec tous les systèmes de mashups, d’agrégats et de syndication, il est plutôt compliqué de trouver un résultat innovant (c’est à dire qui va un peu plus loin que les autres), pour une requète donnée, la teneur les résultats des pages situées en dessous (celle qui ne sont pas au top) laissent souvent à désirer, car il s’agit souvent d’un énième remachage.

Mais le pire est à venir, le pillage de vos pages est bien plus préoccupant : il ne s’agit plus de renvoyer vers ce que vous avez publié, en reprenant automatiquement le chapeau de votre article, mais simplement, sous couvert d’impunité relative de « pomper » le contenu d’un article et de le publier tel quel (en l’ayant à peine relu). Ici, il ne s’agit plus d’emprunt, en plus vous n’êtes même pas cité.

De plus, avec la présence incontournable des moteurs de recherches, votre page, plagiée, risque en plus la sanction du , l’algorithme des moteurs ne vous reconnait plus à votre page un contenu original mais dupliqué,  avec tous les désagréments que cela peut entrainer.

Pour voir ce que vous pouvez faire et ce que vous ne devez pas pas faire : je vous engage à aller consulter la charte de l’édition électronique du GESTE.

Quelque soit votre site, l’utilisation d’un oeuvre protégée sans autorisation est considérée par la justice comme un acte de contrefaçon, cette faute engage votre de responsabilité civile (article L 343-1 du Code de la propriété intellectuelle).

Maintenant que faire si le contenu de votre site fait l’objet de convoitise : vous avez à votre disposition plusieurs options : je vous conseille de lire l’excellent article du site lumieredelune.com à ce sujet : droits d’auteur et copyright sur internet

Plusieurs types d’action :

A priori : l’information et l’éducation de vos visiteurs pour prévenir les vélléités des serial-copieurs-colleurs, vous pouvez choisir d’éditer votre charte d’utilisation pour les contenus de votre site.

A postériori : Comment peut-on savoir si le contenu de son site est copié sur Internet. Tout simplement en faisant une recherche sur une plusieurs phrases contenues dans vos pages. Vous pouvez aussi vous rendre sur le site www.copyscape.com

Mais hélas, les techniques de copie pour générer du contenu ne s’arrête pas là : il y a les copieurs qui ont mis toute leur réflexion dans les astuces destinées à obtenir du contenu à moindre effort, aussi on peut citer :

  • La traduction
  • La récupération de données sur des fichiers pdf ou word
  • Le scan avec OCR
  • l’aspiration de sites
  • pour voir l’ampleur du phénomène, vous pouvez consulter la page de www.seoblackout.com consacrée à ces techniques, je dois admettre que certains commentaires (édifiants) laissent entrevoir un vilain temps !

Par la suite, votre riposte peut être graduée, du simple contact avec le responsable du site mis en cause ( pour rectification (il peut être intéressant d’avoir un lien entrant supplémentaire) ou le retrait pur et simple), sinon une lettre avec AR peut suffire (pour trouver l’adresse postal, il vous suffit d’une simple requète whois) ou bien une procédure légale, dans ce cas, prévoyez de regrouper les documents prouvant que vous êtes l’auteur (témoignages, cahier des charges, …) et surtout la preuve de l’indélicatesse (des témoignages, des copies-écran envoyées par mail par des tiers).

Vous pouvez également vous adresser directement à l’hébergeur des pages puisque ceux-ci sont responsables du contenu qu’ils hébergent et diffusent.

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